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2. DEFINITIONS
Mentions Légales : désigne le présent document
Site : désigne le site Internet accessible à l’adresse
Eléments : désigne les éléments, notamment d’information, fournis par AQUA RAY aux Utilisateurs et accessibles par le biais du Site.
Utilisateur : désigne toute personne physique ou morale utilisant le Site.
3. OBJET
Le présent document constitue les Mentions Légales du Site. Ce document a pour objet de définir les modalités et conditions de consultation des Eléments par l’Utilisateur. Il est précisé que la consultation des Eléments est subordonnée au respect des présentes Mentions Légales tel que prévu à l’article suivant.
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En tout état de cause, l’Utilisateur est réputé avoir accepté les Mentions Légales du simple fait de la consultation des Eléments. Toute consultation des Eléments emporte acceptation des Mentions Légales dans leur dernière version.
4.2. Modification
AQUA RAY peut modifier à tout moment, et sans préavis, les présentes Mentions Légales et tous les Eléments présentés sur le Site. AQUA RAY conseille à l’Utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version des Mentions Légales.
L’Utilisateur est réputé accepter cette dernière version à chaque nouvelle consultation des Eléments.
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